Twalart

Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : septembre 2026

1. Objet

Twalart est une plateforme de partage d'illustrations. En utilisant le site, tu acceptes les présentes conditions.

2. Compte

La création d'un compte nécessite une adresse e-mail valide (une adresse = un compte) et sa confirmation. Tu es responsable de la confidentialité de ton mot de passe. Le site est destiné aux personnes de 15 ans ou plus ; en dessous, l'accord d'un représentant légal est requis.

3. Règles de publication

En publiant, tu garantis que :

  • tu es l'auteur de l'œuvre ou détiens les droits nécessaires ;
  • le contenu n'est ni illégal, ni haineux, ni diffamatoire, ni contraire aux droits d'autrui.

Tout manquement peut entraîner le masquage, la suspension, le bannissement ou la suppression du contenu ou du compte.

4. Propriété des contenus

Tu conserves l'entière propriété de tes œuvres. En les publiant, tu accordes à Twalart une licence non exclusive et gratuite pour les afficher et diffuser sur le site (y compris via miniatures et aperçus), uniquement dans le cadre du fonctionnement du service.

5. Signaler une atteinte au droit d'auteur

Si une de tes œuvres est publiée sans ton autorisation, écris à vocta-pro@proton.me en indiquant :

  • ton identité et un moyen de te contacter ;
  • le lien de l'œuvre concernée sur Twalart ;
  • une preuve d'antériorité (lien vers ta publication d'origine, fichier source…) ;
  • la déclaration suivante : « Je déclare de bonne foi et sous ma responsabilité être titulaire des droits sur l'œuvre signalée. »

Toute demande valable entraîne le retrait rapide de l'œuvre. Les déclarations mensongères engagent la responsabilité de leur auteur.

6. Modération

Twalart se réserve le droit de modérer, masquer ou retirer tout contenu, et de suspendre ou supprimer tout compte ne respectant pas les présentes conditions.

7. Soutien aux artistes

Des fonctionnalités de soutien (pourboires, abonnements) pourront être proposées ultérieurement et feront l'objet de conditions spécifiques.

8. Responsabilité

Twalart agit en tant qu'hébergeur des contenus publiés par ses utilisateurs et ne saurait être tenu responsable des contenus mis en ligne, sous réserve de leur retrait après signalement valable. Le service est fourni « en l'état », sans garantie de disponibilité continue.

9. Résiliation

Tu peux supprimer ton compte à tout moment depuis tes paramètres ; cela efface tes données et tes œuvres.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Elles peuvent être modifiées à tout moment ; la version en vigueur est celle publiée sur cette page.

Mentions légalesCGUConfidentialité